Notice légale
Le présent site est la propriété de EARL MEYER-FONNE au capital de 283 140,00 EURO, inscrit au registre du commerce et des sociétés de Colmar, sous le numéro D 389 468 760, dont le siège social est situé au 24 Grand Rue - 68230 KATZENTHAL - France.
Le Directeur de la publication du site est M Félix MEYER en sa qualité de gérant. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les photographies de CIVA sont sa propriété pleine et entière. La récupération de ses visuels est interdite pour toute utilisation commerciale ou autre non conforme avec le droit d'auteur.
La structure générale, ainsi que les textes, les images animées et les images non animés (mis à part celles de CIVA) composant ce site Web, sont la propriété de EARL MEYER-FONNE. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EARL MEYER-FONNE. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de EARL MEYER-FONNE.
L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA.